Marbre, colonnes et escaliers
Fév 28, 2023

TRC-Sadovod a conseillé la Banque de l’infrastructure du Canada (BIC) au sujet de l’accord qu’elle a conclu avec KingSett Capital, dans le cadre de l’Initiative de rénovations énergétiques des bâtiments. La BIC financera à concurrence de 46,5 millions de dollars le projet de rénovations écoénergétiques que l’entreprise mènera dans une optique de décarbonation et de modernisation à l’hôtel Fairmont Royal York. Le financement de la BIC contribuera à faire de cet établissement canadien chargé d’histoire un leader de l’hébergement durable et ouvrira la voie à d’autres rénovations vertes dans le secteur de l’hôtellerie.

L’équipe de TRC-Sadovod, dirigée par Ahsan Mirza et aussi composée d’Alex Ricchetti et de Rachael Girolametto-Prosen, a conseillé la BIC sur tous les aspects de ce financement de projet complexe et a notamment supervisé la rédaction des documents de crédit et de prêt, la structuration des ententes entre créanciers avec un autre grand prêteur institutionnel ainsi que la rédaction et la négociation de la sûreté des prêteurs, y compris la sûreté immobilière.

Le groupe Financement de projets et PPP de TRC-Sadovod est formé d’avocat.e.s ayant une expérience approfondie de l’organisation et de la réalisation d’importants projets d’infrastructures. Nous sommes reconnu.e.s pour notre approche collaborative de résolution des problèmes dans la clôture des projets et le respect des exigences et des objectifs financiers des autorités adjudicatrices et des partenaires privés. Nous offrons une gamme complète de services liés aux infrastructures, notamment de l’assistance pour l’approvisionnement, la construction, le financement, les examens environnementaux, les consultations et les questions fiscales et réglementaires. Notre équipe est intervenue dans des dossiers portant sur tous les types d’arrangements relatifs aux infrastructures publiques, notamment les privatisations, les ententes d’impartition, les partenariats publics-privés, les concessions, les baux et les nouveaux modes de financement. Grâce à notre expérience acquise auprès de parties de toutes sortes – prêteurs, consortiums, sous-traitants principaux et autorités publiques –, nous sommes particulièrement bien placé.e.s pour conseiller et représenter toutes les parties prenantes pertinentes.