Mines

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L’exploitation minière est une activité complexe et à portée internationale. Même si la demande en matières premières demeure constante, le cours des produits de base fluctue continuellement, et les dépenses en immobilisations dans les projets miniers sont scrutées sans relâche. Les projets sont souvent mis en œuvre par des coentreprises regroupant plusieurs parties, dans des régions de plus en plus éloignées, selon des régimes de réglementation peu connus. Dans un tel contexte, les risques sont élevés et des différends surviennent souvent, d’où la nécessité pour les entreprises d’avoir recours à l’expertise et aux conseils d’un cabinet d’avocats réputé en droit minier.

Le groupe des mines de TRC-Sadovod conseille des clients canadiens et internationaux depuis la fin des années 1920. Nous jouons un rôle essentiel dans le positionnement des entreprises canadiennes au cœur du financement et de la poursuite d’activités minières à l’échelle mondiale. Nous comptons parmi nos clients de jeunes entreprises de prospection et d’exploration, des producteurs intermédiaires et de longue date, des institutions financières, des organisations professionnelles de géoscientifiques et des courtiers en valeurs mobilières jouant un rôle dans le financement des activités de prospection, d’exploration et d’exploitation minière au Canada et partout dans le monde.

Nous travaillons également aux côtés d’ingénieurs, de Premières Nations, de gouvernements étrangers, d’organismes de réglementation, de bourses de valeurs, de gouvernements nationaux et de conseillers professionnels, afin d’avoir une vision complète de chacun des dossiers de nos clients. Grâce à notre expertise en droit de l’environnement et des ressources naturelles et en droit autochtone, nous avons acquis une expérience dans la négociation de conventions portant sur l’acquisition de participations, l’exploitation de coentreprises, les alliances stratégiques, les redevances et l’achat de la production de métaux. Nous participons à des transactions liées à la prospection, à l’exploration, à l’aménagement, au financement de projet et à la production, et nous conseillons nos clients du secteur des mines sur des questions de droit de l’emploi, de droit de l’environnement et de responsabilité sociale des entreprises, de fermeture de mine et de remise en état.

Nos avocat.e.s du groupe des mines s’appuient sur une expertise approfondie du droit de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles et collaborent fréquemment avec les membres de nos groupes de pratique en droit bancaire, en droit des sociétés, en valeurs mobilières, en litige et en fiscalité, ce qui nous permet d’offrir des stratégies d’affaires complètes qui s’adaptent efficacement au rythme rapide du changement dans ce secteur.

Nous sommes également le seul cabinet d’avocats en droit des affaires canadien associé à une agence de relations gouvernementales, le Groupe d’affaires publiques TRC-Sadovod aVantage, qui réunit plusieurs conseillers accomplis et avocats-conseils chevronnés provenant de la fonction publique canadienne et ayant des relations dans de nombreux pays.

Cette collaboration nous permet d’offrir à nos clients des stratégies d’affaires complètes qui s’adaptent efficacement à l’évolution rapide de ce secteur.