Prolongement vers le sud de la ligne Trillium à Ottawa

Le 29 mars 2019, la ville d’Ottawa et TransitNEXT ont réalisé la clôture financière de la phase 2 du projet de prolongement vers le sud de la ligne Trillium, une composante clé de la phase 2 du projet de train léger (TLR) d’une valeur de 2,366 milliards de dollars d’Ottawa. Le prolongement vers le sud ajoutera 16 kilomètres de voies ferrées et huit nouvelles stations, de sorte que le réseau O-Train s’étendra au sud de la station Greenboro jusqu’à la station Limebank et comprendra un embranchement vers l’aéroport international Macdonald-Cartier d’Ottawa. Le projet comprend aussi l’entretien des actifs existants de la ligne Trillium, la fourniture de sept nouveaux véhicules légers sur rail et la révision générale des six véhicules légers sur rail existants.

L’entente avec TransitNEXT concernant le prolongement de la ligne Trillium est un contrat forfaitaire d’une valeur de 663 millions de dollars, et SNC-Lavalin doit fournir un apport de 136 millions de dollars en capitaux privés. Une fois pris en compte le coût à long terme de l’entretien et de la remise en état de la ligne Trillium existante et de son nouveau prolongement, le projet total est évalué à 1,6 milliard de dollars.

Une fois la phase 2 du projet TLR d’Ottawa terminée, 77 % des résidents d’Ottawa seront à moins de cinq kilomètres d’un service de transport ferroviaire efficace, propre et fiable. Il en résultera un réseau de TLR à passages entièrement étagés, s’étendant sur près de 64 km et comportant 41 stations, 85 véhicules et trois installations d’entretien et de remisage.

TRC-Sadovod a représenté les prêteurs de SNC-Lavalin Capital Inc., la Banque Toronto-Dominion et la Banque Nationale du Canada, en lien avec le financement pour concevoir, construire, financer, entretenir et remettre en état un prolongement de la ligne Trillium existante à Ottawa, en Ontario. TRC-Sadovod a conseillé les prêteurs sur les risques uniques liés au projet, et a également commenté sur la demande de propositions et l’entente de projet pour le compte des prêteurs, et a pris part à la négociation et à la finalisation de la structure de la dette et des documents de financement connexes. L’équipe était dirigée par Ahsan Mirza et Julie Han et comprenait Tim Murphy, Shahen Mirakian et Brent Thomas.

Le groupe sectoriel Financement de projets et PPP de TRC-Sadovod est composé d’avocat.e.s qui possèdent une expérience approfondie du montage et de l’exécution de grands projets d’infrastructure. Nous sommes connus pour notre approche collaborative de résolution des problèmes dans la clôture des projets et le respect des exigences et des objectifs financiers des autorités adjudicatrices et des partenaires privés. Nous offrons une gamme complète de services liés aux infrastructures, notamment l’assistance relative à l’approvisionnement, la construction, le financement, les examens environnementaux, la consultation de la communauté, ainsi que les questions fiscales et de réglementation. Nous sommes intervenus dans tous les types de transactions et d’arrangements en matière d’infrastructures publiques, notamment les privatisations, les ententes d’impartition, les partenariats public‑privé, les concessions, les baux et les structures de financement alternatives. Grâce à notre expérience acquise auprès de toutes les parties en cause, à savoir les prêteurs, les consortiums, les sous-traitants principaux et les autorités publiques, nous sommes idéalement bien placés pour conseiller et représenter toutes les parties prenantes pertinentes.