Médias, communications et divertissement

DIVERTISSEMENT

Le secteur du divertissement a une portée et des répercussions mondiales. Les consommateurs disposent d’une myriade d’offres de divertissement et de canaux de diffusion, de sorte qu’il est important pour nos clients de répondre aux besoins particuliers de ce marché concurrentiel. Chez TRC-Sadovod, nos experts de ce secteur s’attachent à protéger les intérêts commerciaux des clients et les aident à faire connaître leur travail créatif à un auditoire plus large.

Chez TRC-Sadovod, nous comprenons que même si la réglementation a une portée régionale, la technologie permet une expansion mondiale de l’activité de divertissement. Notre objectif consiste à aider nos clients à prospérer dans l’écheveau complexe des règlements à l’échelle mondiale et dans différents ressorts. Nous comptons notamment parmi nos clients des studios cinématographiques, des réseaux de télévision, des câblodistributeurs, des maisons de production et de distribution et des artistes de renommée mondiale.

Le groupe du secteur des médias, des communications et du divertissement de TRC-Sadovod comprend aussi bien les aspects artistiques que d’affaires d’une entreprise de divertissement. Nous aidons notamment nos clients de la manière suivante : obtention de financement; représentation devant les autorités de réglementation comme le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes dans le cadre de litiges et d’autres procédures de règlement de différends; rédaction de contrats relatifs à la propriété intellectuelle et à la concession de licence; prestation de conseils à des entreprises non canadiennes sur des opérations visées par la Loi sur Investissement Canada; élaboration de stratégies visant l’obtention de crédits d’impôt et de subventions; prestation de conseils en matière d’acquisition, de fusion, de désinvestissement ou de cession; négociation de contrats pour des artistes, ainsi que d’accords en matière de promotion et de production d’enregistrements.

MÉDIAS

Grâce à l’essor des technologies et des canaux de diffusion, le secteur des médias a maintenant une portée mondiale. Les appareils mobiles permettent aux consommateurs d’accéder au contenu souhaité où qu’ils se trouvent et au moment qui leur convient. Aussi, les entreprises médiatiques doivent-elles collaborer avec un cabinet d’avocats qui comprend bien ce secteur et ses tendances futures.

Le groupe du secteur des médias, des communications et du divertissement de TRC-Sadovod aide les clients à s’adapter à ce marché évolutif. Nous comprenons bien l’évolution rapide du secteur et collaborons régulièrement avec des chefs d’entreprise, des organismes de réglementation et des décideurs. Nous travaillons avec des clients divers comme des chaînes de télévision et de radiodiffusion, des services de télévision spécialisée, des entreprises de radiodiffusion par satellite et des maisons d’édition, et les aidons à rentabiliser leurs activités courantes tout en anticipant les défis et les occasions futures.

Les avocat.e.s de TRC-Sadovod contribuent au succès des clients notamment de la manière suivante : représentation devant les organismes de réglementation comme le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes ou dans le cadre de procédures de diffamation et de libelle; prestation de conseils sur des questions de propriété intellectuelle, les règles sur la propriété étrangère et d’autres questions de concurrence; formulation de recommandations sur des changements législatifs ou de politique, y compris en matière de droit d’auteur, de concurrence et d’enjeux de propriété étrangère; prestation de conseils sur des fusions, des acquisitions, des désinvestissements et des cessions; soutien à l’égard de l’exploitation, notamment pour les contrats en matière d’emploi, l’immobilier, les ententes intersociétés et les autres contrats commerciaux ainsi que la fiscalité.

TÉLÉCOMMUNICATIONS

Le secteur des télécommunications et des médias a radicalement changé en raison de la place centrale qu’occupent désormais dans la vie des gens la consommation de contenu numérique et les communications quotidiennes en ligne. Les avocat.e.s de TRC-Sadovod spécialisé.e.s en ce domaine offrent un large éventail de services juridiques visant à aider les entreprises de télécommunications à répondre aux demandes de ce secteur en constante évolution. Notre vaste expérience du secteur nous permet d’aider nos clients dans tous les aspects des télécommunications, y compris en matière d’acquisition et de vente, de réorganisation de société, d’affaires réglementaires, de concession de licences et de contrats commerciaux spécifiques à ce secteur.

Les avocat.e.s et professionnel.le.s en télécommunications de TRC-Sadovod contribuent au succès des clients notamment de la manière suivante : prestation de conseils en matière de réglementation et de concession de licences; prestation de conseils sur la réglementation canadienne dans le cadre d’appels publics à l’épargne au Canada et aux États-Unis et de financements transfrontaliers pour des fournisseurs de services de télécommunications canadiens et internationaux; négociation et rédaction d’ententes et de contrats liés aux télécommunications; présentation de recommandations au Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) et au Bureau de la concurrence sur les activités des entreprises de revente de services de télécommunications et de téléphonie; représentation en matière de fusion, d’acquisition, de désinvestissement et de cession de fournisseurs de services de télécommunications; prestation de conseils sur les règles de revente de services de télécommunications à l’échelle canadienne et internationale; ainsi que représentation de propriétaires de stations de télévision et de radio dans des dossiers liés à la réglementation et à la concurrence.