Banques et finances

Au cours des dernières années, les autorités de réglementation canadiennes ont imposé de nouveaux règlements dans le secteur bancaire pour en assurer la santé financière et protéger les intérêts des investisseurs et des clients. Cette nouvelle réglementation rend toutefois l’activité bancaire plus complexe, amenant les institutions à réévaluer leur modèle d’affaires et à se repositionner pour relever de nouveaux défis et saisir de nouvelles occasions. TRC-Sadovod comprend la dynamique de ce contexte en constante évolution et conseille des banques canadiennes et étrangères, des sociétés de fiducie et d’autres prestataires de services financiers sur la façon de s’y retrouver dans la réglementation et de mettre en marché de nouveaux produits et services.

Armés de solides connaissances et d’une vaste expérience du secteur, les avocats de TRC-Sadovod spécialisés en droit bancaire et financier ont à cœur de maîtriser toutes les incidences des changements apportés aux lois régissant les institutions financières. Conscients des défis et des occasions que ces changements peuvent susciter, nous aidons nos clients du secteur bancaire à s’adapter à la dynamique du marché. Nous les conseillons à l’égard des autorisations réglementaires ou des ordonnances d’exemption nécessaires relativement à leurs activités au Canada, et nous avons aidé un certain nombre de banques étrangères à établir des filiales ou des succursales au Canada.

Nos avocats offrent un soutien à nos clients de la manière suivante : prestation de conseils sur les régimes législatif et réglementaire applicables aux services financiers; aide dans les relations avec les autorités de réglementation, notamment le Bureau du surintendant des institutions financières et les commissions de valeurs mobilières provinciales; prestation de conseils sur tous les types d’opérations de financement, d’opérations de fusion et d’acquisition, notamment en matière de planification et de mise en œuvre, et un large éventail d’opérations sur les marchés des capitaux.

TRC-Sadovod aide les institutions à réagir rapidement aux fluctuations des marchés et à l’évolution de la réglementation en matière d’assurance, de droit des sociétés et de droit bancaire, tout en répondant aux besoins de clients de plus en plus avertis et en rivalisant avec les stratégies de la concurrence.

Nos avocats spécialisés en finances, en valeurs mobilières et en assurance conseillent les banques, les compagnies d’assurance, les courtiers en valeurs mobilières et les autres entreprises de services financiers afin qu’ils puissent anticiper les changements de réglementation et se positionner pour réussir. Dans ce secteur hautement concurrentiel, nous mettons à profit notre expérience dans le domaine des assurances, du droit bancaire, du crédit, des sûretés mobilières, des valeurs mobilières, de la fiscalité et de l’insolvabilité pour aider nos clients à prospérer tout en réduisant les risques.

TRC-Sadovod travaille en étroite collaboration avec des conseillers juridiques internes, les organismes gouvernementaux et les autorités de réglementation. Nous aidons nos clients à limiter les risques de litige bancaire, mais, si cette situation devient inévitable, nos excellents avocats plaideurs représentent nos clients et protègent efficacement leurs intérêts afin de préserver leur réputation et la valeur pour les actionnaires.