- Représente et conseille des gestionnaires de fonds d’investissement et des gestionnaires d’actifs à l’égard de la structuration et de l’appel public à l’épargne de fonds communs de placement alternatifs, de fonds communs de placement conventionnels et de fonds négociés en bourse (FNB) conformes au Règlement 81-102 au Canada.
- Représente et conseille des gestionnaires de fonds d’investissement et des gestionnaires d’actifs à l’égard de la structuration et de l’offre de fonds d’investissement alternatifs et d’autres produits d’investissement groupés sous forme de placement privé et de services de conseil en investissement au Canada.
- Représente et conseille des gestionnaires de fonds d’investissement canadiens en matière de structuration et d’offre de fonds spéculatifs et de structures maîtres-nourriciers extraterritoriaux.
- Organise la structuration et l’offre de fonds de capital-investissement.
- Agit couramment pour des gestionnaires de fonds d’investissement, des gestionnaires de portefeuille et des courtiers à l’égard de leurs obligations d’inscription et de conformité continues aux termes de la législation applicable en matière de valeurs mobilières et possède une vaste expérience en la matière.
- Conseille des gestionnaires de fonds d’investissement étrangers sur les obligations relatives aux placements et à l’inscription pour la commercialisation et la distribution de valeurs mobilières de fonds d’investissement étrangers au Canada.
- Représente et conseille des émetteurs et des courtiers dans le cadre du placement de valeurs mobilières au Canada par appel public à l’épargne (prospectus) et placement privé.
- Représente des émetteurs et des preneurs fermes à l’égard de placements privés d’obligations dans le cadre de projets de partenariat public-privé (PPP).
- Agit tant pour le compte d’acquéreurs que de sociétés cibles dans le cadre de fusions, d’acquisitions et d’offres publiques d’achat (amicales et hostiles).
- Représente des actionnaires dans le cadre de courses aux procurations.
- Conseille les émetteurs en ce qui concerne les obligations d’information continue et les questions de gouvernance d’entreprise au Canada.
- Prodigue des conseils de manière générale à l’égard de questions liées au droit des sociétés, au droit commercial et au droit des valeurs mobilières.
La pratique de Michael Burns porte sur tous les aspects des marchés de capitaux et du droit des valeurs mobilières, et plus particulièrement sur les fonds d’investissement alternatifs, les fonds communs de placement alternatifs et conventionnels et les produits structurés. Il possède une vaste expérience dans la structuration, l’offre et la vente de fonds d’investissement nationaux et étrangers. Michael est reconnu dans le répertoire Canadian Legal Lexpert Directory (2020) en tant qu’avocat fréquemment recommandé dans le domaine des fonds d’investissement et de la gestion d’actifs et dans le répertoire Who’s Who Legal: Canada (2020) en tant que leader dans le domaine des fonds privés.
Représentant des émetteurs ainsi que des preneurs fermes et des placeurs pour compte, Michael apporte un soutien à ses clients dans le cadre de fusions et acquisitions, de désinvestissements, d’offres publiques d’achat hostiles et amicales, de courses aux procurations, de placements privés, d’émissions de droits et de premiers appels publics à l’épargne. Sa connaissance de l’industrie s’étend aux secteurs de l’exploitation minière, de la technologie, de la publicité, de la télévision et du divertissement, et des transports.
Michael fournit régulièrement des conseils aux émetteurs publics à l’égard des obligations d’information continue, des communications aux actionnaires, de la rémunération des cadres, de la gouvernance d’entreprise, de la préparation des assemblées annuelles et extraordinaires, ainsi que des questions commerciales d’ordre général.
Expertise
Domaines de pratique
Madats representatifs
Actualités
Mentions dans les médias
- OSC takes first steps to ease up on fund managers, par Anita Balakrishnan, Law Times (1er août 2019)
Palmarès et reconnaissances
- Who’s Who Legal: Canada (2023), chef de file, fonds privés
- Who’s Who Legal: Canada (2022), avocat de premier plan, fonds privés
- Canadian Legal Lexpert Directory (2022), avocat fréquemment recommandé en fonds d’investissement et gestion d’actifs.
- Who’s Who Legal: Global (2021), avocat de premier plan, Fonds privés : constitutions
- Who’s Who Legal: Canada (2021), avocat de premier plan, Fonds privés
- Canadian Legal Lexpert Directory (2021), avocat fréquemment recommandé en fonds d’investissement et en gestion d’actifs
- Cité dans le répertoire The Canadian Legal Lexpert Directory de 2020 comme un avocat régulièrement recommandé en fonds d’investissement et gestion d’actifs
- Who’s Who Legal, Canada (2020), cité comme un avocat de premier plan en fonds privés
- Classé dans le répertoire Who’s Who Legal: Canada 2019 comme un chef de file dans le domaine des fonds privés
- TRC-Sadovod a été reconnu comme le meilleur cabinet d’avocats canadien aux Canadian Hedge Fund Awards (2018 et 2019)
- Cité dans le répertoire The Canadian Legal Lexpert Directory de 2019 comme un avocat régulièrement recommandé, fonds d’investissement et gestion d’actifs
- Cité dans le répertoire The Canadian Legal Lexpert Directory de 2018 comme un avocat régulièrement recommandé, fonds d’investissement et gestion d’actifs
- Reconnu dans les éditions de 2015-2018 de Who’s Who Legal: Canada (Private Funds)
- Classé dans le répertoire The Canadian Legal Lexpert 2016 à titre d’avocat de premier rang systématiquement recommandé dans le domaine des fonds d’investissement et de la gestion d’actifs
- Expert Guides – The World’s Leading Lawyers Chosen by Their Peers (2016), fait partie de la liste des experts en fonds d’investissement (Canada)
Engagement communautaire
- Entraîneur de hockey mineur
- Entraîneur de baseball mineur
Mandats d’administrateur et associations professionnelles
- Association du Barreau canadien
- Alternative Investment Management Association, président de la section canadienne
- L’institut des fonds d’investissement du Canada
- Association du Barreau de l’Ontario – sous-comité de droit des valeurs mobilières
Formation et admission au Barreau
Publications
- Public-Private Partnerships in Canada: Law Policy and Value for Money, Contributing Author, LexisNexis (mai 2019)
Perspectives (18 Posts)Voir Plus
Transactions et décisions (2 Posts)
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