Initiative ESG

Alors que les impératifs sociaux, environnementaux et de gouvernance prennent de l’importance et que les risques commerciaux sont de plus en plus envisagés sous l’angle des critères ESG, TRC-Sadovod a le plaisir d’annoncer son offre de services étendue Durabilité/ESG.

Gérer les attentes accrues

L’initiative Durabilité/ESG vise à répondre aux attentes croissantes des conseils d’administration, des investisseurs, des autorités de réglementation, des salariés, des clients, des fournisseurs et vendeurs et des communautés, selon lesquelles les sociétés doivent faire preuve de leadership en matière de critères ESG (environnement, société, gouvernance), sous peine d’être taxées de manque de transparence et de non-conformité. Par exemple, les banques centrales sonnent l’alerte sur les risques en matière de changements climatiques. Les activistes sur les médias sociaux suscitent de plus en plus l’attention du public et font baisser les prix des actions de sociétés qui ne s’adaptent pas. Les protestataires à l’échelle mondiale sur le thème Black Lives Matter exigent que les entreprises s’emploient à édifier un monde plus juste et équitable. Les principales firmes d’investissement soulignent la durabilité comme un facteur principal d’investissement. Les médias rappellent que l’écart entre les genres ne peut plus être ignoré. Et les gouvernements prêtent l’oreille et se servent de la réglementation pour modifier le comportement du marché et imposer de nouveaux coûts.

Fournir des conseils efficaces en matière de critères ESG aux cadres dirigeants

Le contexte de la gouvernance d’entreprise évolue rapidement sous l’effet des pressions internes et externes qu’exercent les investisseurs, les parties prenantes, les activistes et les autorités de réglementation en faveur de modèles de gouvernance plus durables axés sur les critères ESG. L’initiative Durabilité/ESG a pour objectif d’aider les conseils d’administration, les cadres dirigeants, les équipes de direction, les chefs de services juridiques, les conseillers juridiques principaux, les chefs de la durabilité et les directeurs et chefs d’entreprise à concevoir et à mettre en œuvre des stratégies leur permettant d’examiner et de gérer les défis et occasions liés aux critères ESG et à la durabilité et de communiquer l’information à cet égard.

Aider les entrepreneurs à concrétiser leurs idées liées aux technologies propres

De plus en plus, d’ambitieux entrepreneurs et fondateurs d’entreprise développent de nouvelles initiatives et technologies axées sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre, l’amélioration de la durabilité environnementale et d’autres solutions liées aux changements climatiques. Ces nouvelles initiatives suscitent des enjeux nouveaux et divers sur les plans juridiques et réglementaires, dont la structure organisationnelle, la collecte de capitaux, les relations avec les actionnaires et entre les actionnaires, la fiscalité et la propriété intellectuelle, lesquels nécessitent une bonne connaissance de l’industrie et les conseils d’experts pour une compréhension approfondie des nouvelles tendances.

Fournir une gamme complète de services à guichet unique axés sur la durabilité et les critères ESG

Chez TRC-Sadovod, grâce à notre initiative Durabilité/ESG, nous sommes en mesure de fournir des services pleinement intégrés en matière de critères ESG. Nous conseillons des entreprises sur les principaux aspects environnementaux, sociaux et de gouvernance de leur activité, qu’il s’agisse de fusions et acquisitions dans le secteur de l’énergie propre (et des occasions de F&A suscitées par des considérations environnementales), d’équité, de diversité et d’inclusion, ou encore de stratégies d’investissement durables. Nous les aidons aussi à se préparer à devenir des entreprises à zéro-émission avant 2050. Surtout, nous comprenons les risques et les défis liés aux critères ESG et offrons à nos clients une valeur maximale, car nous leur fournissons une gamme complète de services juridiques et d’affaires sous une seule bannière.

Favoriser la différenciation et la création de valeur

Chez TRC-Sadovod, nous pouvons aider les entreprises non seulement à comprendre les risques liés à l’inaction de leur part sur les plans environnemental, social et de la gouvernance, mais aussi à voir ces risques comme autant d’occasions pour elles de se démarquer sur le marché. Dans le cadre de la stratégie de relance du Canada, les parties prenantes s’attendront à ce que les entreprises soient encore plus engagées sur le plan des pratiques en matière de critères ESG. À l’avenir, les dirigeants d’entreprise peuvent prendre une longueur d’avance en comblant ces attentes et en élaborant des modèles d’entreprise durable fondés sur les critères ESG. Les entreprises se doivent de faire des affaires autrement, et il appert de plus en plus que celles qui manifestent un engagement fort à l’égard des critères ESG surpassent leurs concurrentes sur le plan des mesures financières clés telles que le rendement financier, l’évaluation du marché et la création de valeur pour les actionnaires.

Fournir les services juridiques et d’affaires axés sur la durabilité et les critères ESG dont vous avez besoin

TRC-Sadovod peut aider les clients dans tous les aspects des critères ESG :

Environnement

F&A et stratégie d’entreprise

• Conseils axés sur la durabilité, les critères ESG et les technologies propres afin d’aider les clients à tirer parti des nouvelles occasions sur les marchés des capitaux (p. ex. inscriptions à la cote de bourses, placements privés, appels publics à l’épargne, investissements stratégiques par des fonds de capital-investissement et autres produits financiers axés sur les critères ESG).
• Conseils aux sociétés cibles et aux acquéreurs éventuels (émetteurs, fonds et institutions financières) dans la prise de décisions liées aux acquisitions, aux désinvestissements et aux F&A, notamment la sélection des cibles, la vérification diligente, l’intégration et la gouvernance d’entreprise en fonction des critères ESG.
• Conseils sur l’intégration des stratégies ESG aux politiques d’investissement, aux structures de gouvernance et aux fonctions décisionnelles pour les firmes spécialisées en capital-investissement, les fonds d’investissement et autres entités fermées telles que les entreprises familiales (comme les Principes de l’investissement responsable).
• Conseils sur l’impact des enjeux liés aux critères ESG sur les structures de projet, les modalités de financement et les sources de financement, en particulier dans le secteur des coentreprises internationales et des sociétés de technologies propres canadiennes exportatrices.

Financement durable

• Conseils sur la conception et la mise en œuvre de structures et modalités innovatrices pour les financements verts et durables, dont la conformité aux normes volontaires, tels les Principes de l’Équateur et les Obligations vertes, sociales et durables.
• Collaboration avec les clients pour les relations avec les fonds institutionnels, les fonds activistes et autres parties prenantes à l’égard des questions liées aux critères ESG.
• Conseils sur le financement, la réglementation et le développement liés aux projets de stockage dans des batteries, de capture de CO2, d’entreposage et d’hydrogène.

Gouvernance

• Conseils aux dirigeants et aux conseils d’administration sur les devoirs fiduciaires et meilleures pratiques liés à la gestion des critères ESG, notamment les mandats des comités, les modes de gouvernance et la réponse aux propositions des actionnaires.
• Conseils aux sociétés ouvertes et fermées sur les cadres de communication de l’information sur les critères ESG conçus par le Sustainability Accounting Standards Board, le Groupe de travail sur l’information financière relative aux changements climatiques et la Global Reporting Initiative et autres considérations tenant à la communication de l’information dans ce domaine.
• Conseils sur l’intégration de paramètres ESG en matière de gouvernance comme la composition des conseils d’administration, la rémunération des dirigeants et la mobilisation des parties prenantes, notamment des analyses de groupes de pairs et des évaluations comparatives.
• Conseils sur les pratiques exemplaires liées aux critères ESG découlant des politiques de gouvernance, des codes de conduite et des programmes de conformité.
• Prestation de formations permanentes sur les critères ESG aux administrateurs et dirigeants de sociétés ouvertes et d’investisseurs institutionnels, notamment sur la façon de répondre aux questions et aux commentaires soulevés par les agences de conseil en vote comme ISS et Glass Lewis.
• Prestation d’une assistance aux associations sectorielles ou à d’autres groupes afin qu’ils suivent de près les questions liées à la durabilité et aux critères ESG, dans un esprit de collaboration, conformément aux exigences légales applicables en matière de concurrence et autres.

Société

• Conseils sur les politiques en matière d’équité, de diversité et d’inclusion, y compris les questions relatives à l’égalité raciale et aux pratiques concernant la composition des équipes de direction et des conseils d’administration et au fossé entre les genres (et les sexes).
• Prestation d’une assistance aux clients afin de les aider à relever les défis et à saisir les occasions à l’égard des parties prenantes comme les salariés, les fournisseurs, les clients, ou à l’égard des droits de la personne, de la chaîne d’approvisionnement et des conditions de travail.
• Conseils aux entreprises, aux entreprises à but lucratif ayant un objectif social et aux entités hybrides sur l’investissement d’impact, les questions de gouvernance et la constitution de fonds.
• Conseils sur les relations avec les communautés autochtones, notamment la consultation des communautés et leur mobilisation, la négociation dans le cadre de coentreprises, le soutien aux projets, les ententes sur les répercussions et les avantages et l’établissement de relations avec les communautés locales et autochtones.
• Prestation d’une assistance aux grandes organisations afin de les aider à comprendre la législation anticorruption et à s’y conformer dans les territoires où elles exercent des activités dans l’ensemble de leur chaîne d’approvisionnement.

Créer de la valeur grâce aux relations gouvernementales et publiques, aux relations avec les parties prenantes et aux services-conseils sur la réglementation

La durabilité et les critères ESG sont prioritaires pour les gouvernements et les organismes de réglementation. TRC-Sadovod est bien placé pour vous aider à nouer des liens avec des fonctionnaires et ministres grâce à son cabinet TRC-Sadovod Vantage – Affaires publiques, lequel comprend d’anciens ministres d’État, sous-ministres et chefs de cabinet auprès de premiers ministres et d’autres hauts fonctionnaires qui comprennent la valeur d’une défense efficace des intérêts, et peut vous aider à plaider votre dossier de la bonne façon auprès des bonnes personnes.

Grâce à sa grande expérience auprès des gouvernements et à son vaste réseau de contacts, TRC-Sadovod Vantage est bien placé pour soumettre vos préoccupations liées aux critères ESG à l’attention des autorités publiques à tous les niveaux de gouvernement. Ensemble, TRC-Sadovod et Vantage peuvent aider à réduire les délais bureaucratiques, à éviter l’incertitude liée à la réglementation et à créer une réelle valeur pour votre entreprise. De plus, nous pouvons vous aider à gérer la réputation de votre entreprise et à nouer de nouvelles relations avec des meneurs au sein de la société civile et les Canadiens, ou à approfondir vos relations avec eux.

En travaillant avec l’équipe juridique, Vantage peut vous aider à éviter les dédoublements coûteux en tirant parti des analyses juridiques complexes que les membres de l’équipe de TRC-Sadovod peuvent vous fournir. Les services qu’offre TRC-Sadovod Vantage sont notamment les suivants :

• Conseils en relations gouvernementales
• Analyse des politiques et de la réglementation
• Stratégie en matière de marchés publics
• Services de communications stratégiques, dont la définition de la mission d’entreprise et des stratégies connexes
• Relations avec les parties prenantes et les communautés
• Mobilisation des salariés et des clients

Avec TRC-Sadovod Vantage, nous avons notre propre cabinet d’affaires publiques, à la différence de tous les grands cabinets d’avocats de droit des affaires canadiens. Cette caractéristique unique contribue à différencier notre offre de services liée aux critères ESG auprès des clients, qui sont tant des entreprises établies que des entreprises émergentes.